Pacte et rémunération des enseignants
La rémunération des enseignants
Simulateur, tableaux de rémunération et autres éléments (informations publiées par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse)
Information sur la revalorisation et le Pacte
Flyer à destination des maîtres de l'enseignement privé sous contrat diffusé par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 1er septembre 2023
Dispositions relatives à l'organisation de la continuité pédagogique
Décret n° 2023-738 du 9 août 2023 publié au Journal Officiel du 10 août 2023
Remplacement de courte durée
Décrets n° 2023-732 et n° 2023-734 du 8 août 2023 publiés au Journal Officiel du 9 août 2023 et autres textes, Arrêté du 14 août 2023 publié au Journal Officiel du 24 août 2023
Remplacement de courte durée
"Guide à l’usage des chefs d’établissement" publié sur le site éduscol le 1er septembre 2023
PACTE : Modalités de mise en œuvre (y compris pour les LP)
Note de service du 20 juillet 2023, publiée au Bulletin Officiel du 27 juillet 2023 et sommaire s'y rapportant
Dispositions particulières relatives à la mise en œuvre de la part fonctionnelle au sein de l'ISOE et de l'ISAE allouées aux maîtres des établissements d'enseignement privés
Décret n° 2023-764 du 11 août 2023, publié au Journal Officiel du 12 août 2023, adaptant les dispositions à l'enseignement privé sous contrat. Il précise d'une part, les modalités de consultation de la communauté des maîtres, d'autre part, les signataires de la lettre de mission. Il met en application le décret n° 2023-627 du 19 juillet 2023 et l'arrêté s'y rapportant.
Création d'une part fonctionnelle au sein de l'ISOE et de ISAE
Décret n° 2023-627 du 19 juillet 2023, publié au Journal Officiel du 20 juillet 2023, portant création d'une part fonctionnelle au sein de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) et de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE) applicable au 1er septembre2023
Montant de l'ISOE et de l'ISAE et missions ouvrant droit à la part fonctionnelle de ces indemnités
Arrêté du 19 juillet 2023, publié au Journal Officiel du 20 juillet 2023, relatif à l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) et 0 l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE) applicable au 1er septembre 2023
Le Pacte au service des Savoirs fondamentaux et des parcours scolaires pour les professeurs de collège
Diaporama du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse publié le 19 juin 2023
Le Pacte au service des Savoirs fondamentaux et des parcours scolaires pour les professeurs des écoles
Diaporama du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse publié le 19 juin 2023
Revalorisation des rémunérations, des carrières et des missions des professeurs : ce qui change à la rentrée 2023
Information du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse en date du 2 mai 2023
Pacte Enseignant : diaporama national de présentation aux encadrants
Diaporama du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse, de mai 2023, à destination des encadrants, précisant les missions proposées et les rémunérations s'y rapportant.
Des professeurs mieux rémunérés pour une École qui change
Dossier de presse publié le 20 avril 2023 à l'occasion de l'annonce, par le Ministre de l'Education Nationale et de la Jeunesse, des mesures de revalorisation ainsi que des missions concernant les professeurs à partir de septembre 2023