Aller au contenu. | Aller à la navigation
Outils personnels
Adhérer Espace adhérent
déroulé et organisation
Qui est concerné ? / Suis-je assujetti ? / Cas pratiques / Quizz (Document Gouvernement/Ifpeb - Octobre 2021)
Qu'est-ce qu'une entité fonctionnelle ? / Segmentation des surfaces / Cas particulier des espaces communs et mutualisés / Cas particuliers des locaux techniques et de stationnement / Notion d'agrégation et de mutualisation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Octobre 2021)
Deux objectifs au cœur des obligations / Objectif en valeur relative / Objectif en valeur absolue / Exemples de calculs de Cabs / Cas particuliers / Dossier technique de modulation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Janvier 2022)
Les responsabilités du chef d’établissement sont multiples ; certaines obligations sont quasiment inclassables mais importantes à connaître…
Académie de Clermont-Ferrand (03 - 15 - 43 - 63) / Académie de Grenoble (07 - 26 - 38 - 73 - 74) / Académie de Lyon (01 - 42 - 69)
Synthèse (avril 2024) réalisée par un groupe de travail mandaté par le CA Unetp en vue de la réorganisation du cursus des élèves à compter de la rentrée 2024
Académie de Dijon (21 - 58 - 71 - 89) / Académie de Besançon (25 - 39 - 70 - 90)
Document transmis par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 13 septembre 2022, en attente de publication des textes officiels