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Outils personnels
Adhérer Espace adhérent
Qu'est-ce qu'une entité fonctionnelle ? / Segmentation des surfaces / Cas particulier des espaces communs et mutualisés / Cas particuliers des locaux techniques et de stationnement / Notion d'agrégation et de mutualisation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Octobre 2021)
Deux objectifs au cœur des obligations / Objectif en valeur relative / Objectif en valeur absolue / Exemples de calculs de Cabs / Cas particuliers / Dossier technique de modulation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Janvier 2022)
Les responsabilités du chef d’établissement sont multiples ; certaines obligations sont quasiment inclassables mais importantes à connaître…
Académie de Clermont-Ferrand (03 - 15 - 43 - 63) / Académie de Grenoble (07 - 26 - 38 - 73 - 74) / Académie de Lyon (01 - 42 - 69)
Synthèse (avril 2024) réalisée par un groupe de travail mandaté par le CA Unetp en vue de la réorganisation du cursus des élèves à compter de la rentrée 2024
Académie de Dijon (21 - 58 - 71 - 89) / Académie de Besançon (25 - 39 - 70 - 90)
Document transmis par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 13 septembre 2022, en attente de publication des textes officiels
Abrogation (Arrêté du 09.02.22 publié au JO du 12 mars 2022)
