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CC EPNL : Convention collective consolidée (version 2 Février 2023)

03/05/2023

Ce texte intègre : - l’avenant n°2022-4 du 15 septembre 2022 sur le fonctionnement du paritarisme et le droit syndical dans la branche EPNL ; - l’accord n°2022-5 du 15 septembre 2022 sur les effets de l’inflation et de l’augmentation mécanique du SMIC au 1er août ; - l’avenant correctif n°2022-06 du 12 décembre 2022 révisant la CC EPNL ; - l’avenant n°2022-08 du 12 décembre 2022 révisant l’article 5.1.1.10 sur le droit à la déconnexion. Pour un confort d’utilisation de cette édition « Collège employeur » de la CC EPNL, sont insérés l’ensemble des accords collectifs applicables dans les structures employeurs couverts par la CC EPNL.

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CC EPNL : Guide d'application

08/07/2022

Ce guide est construit autour de grandes thématiques et a pour vocation d’offrir des clefs de lecture et d’appropriation de la nouvelle convention collective EPNL. Il est un accompagnement mais en aucun cas ne saurait la remplacer.

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Classe de 6ème : Evaluation de rentrée 2022

07/07/2022

Evaluation de début de sixième en français et en mathématiques (note ministérielle)

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Comment créer un compte sur la plateforme OPERAT ?

29/06/2022

Etape 3 - Fiche Fnogec : l'inscription sur la plateforme OPERAT permet de créer un compte utilisateur et de se connecter à la plateforme pour procéder aux déclarations. Il est important de collecter les données nécessaires dès à présent afin d'être prêt pour l'échéance du 30 septembre 2022

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Communiqué du 13 octobre 2023

13/10/2023

Communiqué du Président du Conseil épiscopal pour l’Enseignement catholique et du Secrétaire général de l’Enseignement catholique qui fait suite à l'assassinat d'un professeur

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Congrès 2022 : Comment gérer son stress ?

13/12/2022

Diaporama de Gilles Poiriez, Chef d'établissement et Préparateur mental pour la performance professionnelle

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Congrès 2022 : Les risques psychosociaux : Quels risques ? Quelle prévention ?

13/12/2022

Diaporama de Jacinthe Schwendimann, Directrice Pratiques Professionnelles et Psychologue du travail, et Clémentine Vicard, Consultante-psychologue du travail, by Moreno

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Congrès 2022 : Programme

23/11/2022

Comment prendre soin des autres... en prenant soin de soi - Jeudi 8 et Vendredi 9 décembre 2022 - Charenton le Pont (Paris)

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Contrats d'apprentissage : Référentiel des niveaux de prise en charge

23/01/2023

Version publiée par France compétences en date du 17 janvier 2023 pour les contrats signés à compter du 1er septembre 2022 ou 1er novembre 2022

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Contrats d'apprentissage : Référentiel des Niveaux De Prise En Charge

29/08/2023

Version publiée par France compétences le 24 août 2023 pour les contrats signés à compter du 21 août 2023 (selon un arrêté du 17 août 2023 paru au Journal Officiel du 20 août 2023)

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Contrats d'apprentissage : niveaux de prise en charge (NPEC)

01/09/2022

Arrêté du 31 août 2022 publié au Journal Officiel du 1er septembre 2022 dont l'entrée en vigueur est immédiate comprenant deux annexes. L'annexe I (pages 2 à 158) fixe les NPEC des certifications à compter du 1er septembre 2022. L'annexe II (pages 159 à 165) précise les certifications dont les NPEC sont applicables antérieurement à la date du 1er septembre 2022.

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Décret 2011-2075 relatif aux jeunes accueillis en CFA du 30 décembre 2011

22/02/2016

Ouverture de formations en apprentissage aux jeunes n’ayant pu trouver un employeur (Extrait du JO du 31 décembre 2011)

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Deuxième échange avec les réseaux d'établissements habilités

07/06/2023

Extraits du diaporama diffusé par la CDC lors du Webinaire du 5 juin 2023 : ouverture des 2 portails en mai 2023 (établissements habilités et employeurs), principales remontées des établissements, ...

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Dossier d'adhésion ou d'association

15/03/2016

Dossier à compléter uniquement si l'établissement que vous dirigez n'est pas membre de l'Unetp. Si vous êtes chef d'établissement nouvellement nommé(e) dans un établissement déjà membre, il n'est pas nécessaire de demander une adhésion mais simplement de contacter directement l'Unetp.

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EEP Santé : Accord collectif du 31 janvier 2022

08/03/2022

Ce document, applicable au 1er janvier 2022, annule et remplace l'accord du 18 juin 2015.

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